« Je ne veux pas avoir l’air d’un Gaulois réfractaire, je suis un Girondin farouche », a martelé l’élu socialiste ce jeudi lors d’une conférence de presse de rentrée. Celle-ci a été largement consacrée à ce projet de fusion métropole-département, auquel Jean-Luc Gleyze est farouchement opposé, sur le fond comme sur la forme de la démarche.
« C’est un passage en force sans précédent », estime le président du conseil départemental, avec un calendrier à marche forcée, pour une réforme applicable en 2020, sans l’accord des collectivités concernées !
Il rappelle en effet que le courrier envoyé le 10 septembre à l’Elysée par les cinq départements (Haute-Garonne, Nord, Gironde, Alpes-Maritimes, Pays-de-la Loire) « n’a jamais eu de réponse ». Ceux-ci n’étaient pas non plus conviés à la rencontre à Paris avec les représentants des métropoles, dont Alain Juppé :
« Le fameux modèle lyonnais, où le rapprochement entre Lyon Métropole et le département du Rhône est à l’œuvre depuis le 1er janvier 2015, s’est fait avec le consentement des deux collectivités. Nous avons ici une imposition descendante, pas un consensus », tonne Jean-Luc Gleyze.
La démarche n’est pas si consensuelle que ça. La maire de Nantes s’en est désolidarisée, et le maire de Bordeaux a répété à Emmanuel Macron qu’il n’était pas demandeur et ne s’y plierait que si la loi actait une telle « fusion ».
Trou noir
Celle-ci consisterait en fait à l’absorption par la métropole, sur son périmètre, de l’ensemble des compétences du département, repositionnant exclusivement ce dernier sur les zones périurbaines et rurales.
« Le modèle lyonnais n’est pas transposable en Gironde, martèle Jean-Luc Gleyze. La métropole lyonnnaise représente les trois quarts de la population rhodanienne, et se trouve dans la partie sud, homogène, du département. La métropole bordelaise ne pèse que 49% de la Gironde, et se trouve en son centre. Nous aurions ainsi un trou noir au milieu du département ! »
Surtout, un tel big bang amputerait les ressources financières du département, et ses capacités de redistribution vers les territoires les plus déshérités. Séparée de son « cœur battant », la métropole, la Gironde serait en effet privée d’une bonne partie de ses recettes dynamiques : les droits de mutation (en hausse de 23% en 2017, à 397 millions d’euros) et les taxes foncières sur le foncier bâti lui ont rapporté 59 millions d’euros supplémentaires l’an dernier…. Ces rentrées fiscales représentent plus de la moitié du budget recettes du département (1,58 milliard d’euros).
Une dette de 160 euros par habitant
La compensation de ce manque à gagner « placera le département sous perfusion de l’État » et se traduira mécaniquement par une perte de ressources. Pas de bon augure : ses dotations ont baissé de 25 millions en 2017. Dans le même temps, le reste à charge des aides sociales (RSA, allocation handicapés…) que l’Etat finance théoriquement, sont compensées par le département à hauteur de 248,9 millions d’euros.
Bref, résume Jean-Luc Gleyze, l’Etat doit déjà au département « 160 euros par habitant » ! Cela explique la condition posée par Alain Juppé à l’acceptation de cette fusion : le maire de Bordeaux ne topera que si l’État éponge cette dette sociale.
Contre cette tentation jacobine, et cette menace d’ « accentuer les fractures territoriales et sociales », le département de la Gironde appelle à une « mobilisation citoyenne d’élus et non élus » le samedi 13 octobre à Bordeaux. Cette déclinaison locale de l’appel de Marseille demandera le maintien de la décentralisation. Elle a déjà le soutien d’élus locaux de toutes étiquettes, d’Alain Rousset, président (PS) de la région Nouvelle-Aquitaine à Gérard César, sénateur (Les Républicains) président de l’association des maires de Gironde, des collègues de Jean-Luc Gleyze (Germinal Peiro, Dominique Bussereau) au leader (LR) de son opposition au conseil départemental, Jacques Breillat.
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