Traité de « fumier » après Sivens, l’ex-patron des gendarmes poursuit un Girondin

Vendeur dans un centre commercial de l’agglomération bordelaise, Stéphane Nouzarède se retrouve confronté ce jeudi à une montagne : l’ancien directeur général de la gendarmerie nationale, Denis Favier, en place lors de la mort de Rémi Fraisse, opposant à la construction du barrage de Sivens (Tarn) tué par la grenade d’un gendarme. La « victime » n’a même pas jugé bon de venir rencontrer le prévenu.

Sans renommée vs remarquable CV

Deux messages Facebook du Girondin ont déplu au gendarme et conduit son auteur à être poursuivi pour injure et diffamation publiques envers un fonctionnaire. Le premier est posté le 22 juin dernier, lorsque Stéphane Nouzarède apprend que Denis Favier va pantoufler du côté de la direction de la sûreté du groupe Total. Sur le réseau social, il tempête :

« Petite promotion pour un des fumiers qui a couvert la mort de Rémi Fraisse… Fumier !! »

Dix jours plus tard, il apprend l’annulation de la déclaration d’utilité publique du barrage de Sivens dans le Tarn. En colère, il écrit sur le réseau social que ce dit « fumier a “couvert” la mort de Rémi Fraisse » l’accusant de « complicité d’assassinat » dans un « crime d’Etat ».

Son compte Facebook a alors quelques centaines d’amis (dont beaucoup de militants et de Girondins). Ses deux messages provoquent chacun quelques dizaines de partages, car, cela n’aura pas échappé, il n’a pas de renommée internationale ni d’assises nationales comme l’explique son avocat Maitre Romain Foucard.

M^e François Bigot rappelle lui le curriculum vitae remarquable de son client ex-gendarme : commandant du GIGN, libérateur d’otages pris par le GIA en 1994 sur l’aéroport de Marseille, conseiller de Manuel Valls avant de filer chez Total. Pour Denis Favier, c’est deux posts du Girondin sont de trop, explique son avocat :

« Un fonctionnaire d’autorité admet d’être critiqué, égratigné, mais me demande d’agir si on dépasse les bornes. (…) Le sujet, c’est jusqu’où peut-on aller, même quand on est un militant ? Quelles bornes ne faut-il pas franchir avant de basculer dans la diffamation et l’injure ? »

Tout de noir vêtu, Stéphane Nouzarède reste impassible, bras croisés. Il écoute mais ne bouge pas. Rien ne transparait sur son visage, si ce n’est de la fatigue. L’avocat poursuit et attaque le premier post avec le terme « injurieux » de fumier, « une invective, une expression outrageante ». « Dérapage caractérisé » assène-t-il.

Pour le second post, il n’est « pas envisageable d’accuser un responsable de la gendarmerie nationale de crime sans avoir les éléments » alors que Denis Favier est « dans son rôle lorsqu’il défend ses subordonnées, son administration » explique l’avocat.

Bonne pâte

Pour la défense, Romain Foucard note l’enquête particulièrement rapide au cours de l’été 2016 dans ce dossier « très spécial ». Il plaide la relaxe. D’abord le caractère public des déclarations sur Facebook n’est pas vérifiable : seul le procès verbal en atteste, sans constat d’huissier effectué avant la fermeture effective du compte.

Tenant compte du contexte politique du premier post, il estime que l’injure doit être requalifiée en diffamation. Et les diffamations doivent s’effacer derrière la « bonne foi » du prévenu.

« Du haut de sa colère, qu’il laisse exploser, il y a une exagération dans les propos – et même plus, des propos extrêmement violents – mais c’est une personne qui apprend qu’un homme de 21 ans est mort pour rien », explique Romain Foucard.

Denis Favier réclame 2500 euros pour l’injure, même chose pour la diffamation mais, bonne pâte, a indiqué à son avocat que « si la personne n’a pas beaucoup d’argent, [il veut] bien baisser les demandes ».

« Il ne va pas jusqu’à l’euro symbolique ? » taquine la présidente Caroline Baret qui rendra le délibéré de la cour le 6 avril.

Stéphane Nouzarède n’est « pas fondamentalement violent » selon son avocat. Il apparait plutôt comme particulièrement sensible.

A la barre, il parle avec un très léger filet de voix, souvent ému, parfois aux larmes. Il raconte sa petite paie de 1200 euros mensuels, son engagement associatif et syndical et, presque candide, ajoute :

« Sans la mort de Rémi Fraisse, je n’aurais pas été ici. »

Personne ne saurait dire mieux.