La SNC Marignan Résidences entend apporter des éléments de réponse aux propos tenus dans l’article du 4 janvier 2024, publié sur le site du journal Rue 89 Bordeaux, qui a trait à la suspension judiciaire du chantier mené par la SNC Marignan Résidences sur l’îlot B031 de la ZAC Bastide Niel.
La SNC Marignan Résidences a fait l’objet, depuis le lancement du projet Home consistant en la construction de 119 logements – dont 40 logements sociaux – de multiples et incessantes offensives judiciaires portées par l’écosystème Darwin. Ces offensives ont pour l’essentiel échoué puisque la SNC Marignan Résidences a obtenu plusieurs décisions judiciaires favorables et les contestations sur le permis de construire, également élevées par « Darwin », ont été définitivement rejetées par le Conseil d’Etat.
En outre, avant de débuter les travaux, la SNC Marignan Résidences a pris la précaution et l’initiative de lancer une procédure judiciaire de référé préventif et a fait réaliser des études de la qualité environnementale des sols avec analyse des risques dans le but de prévenir toute éventuelle nuisance au voisinage.
Pour autant, sans attendre les premières conclusions de l’expertise judiciaire, « Darwin » et quelques riverains ont lancé une nouvelle action entre Noël et le Jour de l’An, laquelle a abouti à une décision rendue le 3 janvier 2024 par le Président du Tribunal judiciaire de Bordeaux, qui a considéré que les travaux devaient être suspendus au regard des désordres allégués par les demandeurs.
La décision d’interjeter appel contre cette ordonnance prononçant la suspension des travaux (et non « l’arrêt du chantier »), a immédiatement été prise par la SNC Marignan Résidences qui l’estime infondée en droit et en fait.
Au demeurant, le lendemain de la décision, laquelle a été signifiée à la SNC Marignan Résidences le 8 janvier 2024, l’expert judiciaire a adressé une note aux parties, issue de ses constatations sur site, dont il résulte que l’essentiel des désordres matériels allégués par les riverains n’avaient pas de lien de causalité avec le chantier, ce qui confirme la position de la SNC Marignan Résidences quant à l’absence de trouble manifestement illicite.
Pour autant, la SNC Marignan Résidences s’est naturellement conformée à la décision de justice dont la réformation sera soumise à l’appréciation de la cour d’appel, et a par conséquent d’ores et déjà enclenché la suspension du chantier, tout en respectant scrupuleusement les modalités techniques et les étapes préconisées par les intervenants à l’acte de construire qu’elle a mandatés à ses frais, aux fins de s’assurer que les conditions de sécurité entourant la suspension des travaux soient optimales.
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